Arm poursuit Qualcomm en raison de ses liens avec Nuvia

Arm a intenté une action en justice contre Qualcomm et Nuvia pour violation des accords de licence et violation de la marque, devant le tribunal fédéral du district du Delaware.

Dans une déclaration concernant cette action en justice, les responsables de la société ont déclaré : « Arm dépose cette plainte pour protéger Arm, nos partenaires et l’écosystème inégalé que nous avons construit ensemble. Arm et ses partenaires ont investi des milliards de dollars pour créer une propriété intellectuelle de pointe ».

Plus loin, Arm reproche à Qualcomm d’avoir « tenté de transférer les licences de Nuvia » sans son consentement, « ce qui est une restriction standard ». Dès lors, « les licences de Nuvia ont pris fin en mars 2022 ». Arm affirme avoir, « avant et après cette date », fait « de multiples efforts de bonne foi pour chercher une solution ». Et d’accuser Qualcomm d’avoir « violé les termes de l’accord de licence d’Arm en poursuivant le développement sous les licences résiliées ».

Arm assure alors n’avoir « pas eu d’autre choix que de porter plainte contre Qualcomm et Nuvia afin de protéger sa propriété intellectuelle, son activité et de s’assurer que ses clients puissent accéder à des produits valides basés sur la technologie Arm ».

Le modèle économique d’Arm repose sur l’octroi de licences de conception de puces à leurs fabricants, qui peuvent intégrer la technologie dans leurs propres conceptions, comme les systèmes sur puce. « Arm est fier de son rôle d’innovateur de la propriété intellectuelle de semi-conducteurs la plus critique au monde et des milliards de dispositifs qui fonctionnent sur Arm », a ajouté un porte-parole d’Arm.

« Ces réalisations technologiques ont nécessité des années de recherche et des coûts importants, et doivent être reconnues et respectées. »

Interrogé par nos collègues de ComputerWeekly (groupe TechTarget), il souligne que « ces réalisations technologiques ont nécessité des années de recherche et des coûts importants, et doivent être reconnues et respectées. En tant que société de propriété intellectuelle, il nous incombe de protéger nos droits et ceux de notre écosystème. Nous travaillerons énergiquement pour protéger ce qui nous revient de droit et nous sommes convaincus que les tribunaux nous donneront raison ».

En début d’année, Qualcomm a annoncé son intention d’acquérir Nuvia pour 1,4 milliard de dollars. À l’époque, Qualcomm avait déclaré qu’elle s’attendait à ce que les processeurs Nuvia soient intégrés dans son portefeuille de produits animant smartphones, ordinateurs portables, équipements réseau, cockpits numériques et systèmes avancés d’aide à la conduite.

Au printemps, Cristiano Amon, PDG de Qualcomm, a replacé ses efforts en faveur des systèmes sur puce ARM dans le contexte d’une « transition inévitable vers l’informatique à base ARM, tout en redéfinissant le futur de la productivité mobile ». Et d’expliquer ne pas s’attendre à pouvoir alimenter largement le marché en systèmes basés sur la technologie de Nuvia avant la fin 2023. Un horizon qui pourrait bien être encore repoussé. De quoi laisser à Apple de quoi conforter un peu plus son avance.