Propriété intellectuelle autour d'Unix : SCO, le retour de la vengeance

La nouvelle sonne comme un coup de tonnerre : une cour d’appel américaine vient d’annuler un jugement rendu en 2007 qui reconnaissait Novell comme détenteur de la propriété intellectuelle sur Unix et UnixWare. A l’automne dernier encore, un juge fédéral avait condamné SCO à verser 2,5 M$ de royalties à Novell pour enrichissement abusif sur un accord de licence conclu avec Sun en 2003. Une somme à laquelle il convenait d’ajouter près de 1 M$ d’intérêts.

Avec cette nouvelle décision, SCO, placé sous la protection de la loi américaine sur les faillites depuis 2007, va pouvoir rebondir. Lui qui a échappé de peu à la liquidation en juin. De fait, le Pdg de l'éditeur, Darl McBride, n’a pas manqué de saluer une décision qui, selon lui, relance la guerre juridique qui l’oppose à IBM et à Novell depuis 2003 : à nos confrères du Salt Lake Tribune, il a ainsi déclaré « qu’il est temps de passer aux batailles suivantes ».

IBM et Linux dans la ligne de mire

La suite, ce sera peut-être un retour à la case départ : fort de cette victoire face à Novell, SCO va pouvoir reprendre son offensive contre IBM. En effet, SCO avait lancé une procédure contre Novell après que ce dernier ait revendiqué la propriété intellectuelle sur Unix et UnixWare – avec succès, donc, en première instance –, invalidant de fait la procédure engagée par SCO à l’encontre d’IBM. Selon SCO, IBM a violé sa propriété intellectuelle sur Unix et UnixWare en contribuant à l’amélioration de Linux.

Mais de nombreuses questions restent en suspens. A commencer par la capacité de SCO à relancer les poursuites à l’encontre d’IBM. Tout d’abord, la cour d’appel n’a pas cassé la condamnation de l’automne dernier de SCO à vers des royalties à Novell : cette décision est juste suspendue. D’ailleurs, la cour d’appel ne reconnaît ni à SCO la propriété intellectuelle complète sur Unix ou UnixWare, ni même la part de cette propriété nécessaire pour faire valoir des droits : le cour estime juste qu’un jugement au fond, avec jury, est nécessaire pour tirer au clair la question.

Editeur en liberté surveillée

En outre, comme le souligne Novell dans un communiqué, la décision de SCO de poursuivre ou non IBM devra venir d’un administrateur judiciaire tout juste nommé pour assurer le contrôle de l’éditeur. Reste que, pour Darl McBride, cette nouvelle décision en appel est précisément susceptible de renforcer SCO face à l’administration judiciaire chargée du contrôle des sociétés placées sous la protection de la loi américaine sur les faillites. Le Pdg de l’éditeur a d’ailleurs indiqué lui avoir demandé le droit de vendre ses activités relatives à Unix tout en conservant sa propriété intellectuelle afin de pouvoir poursuivre le feuilleton.