L'industrie IT US se lance dans des procès tous azimuts

Grâce à l'industrie IT, les tribunaux américains ne chôment pas. On connaissait les litiges opposant Oracle à SAP, Oracle à Google, Microsoft à Salesforce, voici qu'on nous annonce trois nouvelles actions en justice engagées, la première par Apple à l'encontre d'Amazon, la seconde par Microsoft qui s'en prend cette fois à Barnes & Noble, Foxconn et Inventec. La dernière concerne Imperium Holdings qui attaque Kyocera, LG, Motorola, Nokia, RIM, Sony Ericsson et... Apple.

La bataille engagée entre Apple et Amazon ressemble plus à une défense de pré-carré et à un règlement de compte qu'à autre chose. En effet, la firme de Cupertino reproche au libraire en ligne, l'utilisation du mot « App Store ». Il est vrai que l'Amazon Appstore est dédié aux développeurs d'applications... Android. Dur, dur. Apple, qui affirme avoir déposé le nom App Store (dépôt toujours en cours) en 2008, réclame bien entendu à Amazon des dommages et intérêts ainsi que l'interdiction d'utiliser le terme litigieux.

La société de Steve Jobs espère bien faire mordre la poussière à son adversaire, ce dernier l'ayant accusé naguère d'avoir fait pression sur certaines maisons de disques pour obtenir l'exclusivité de commercialiser leur catalogue via iTunes. Accusation qui s'est soldée par une enquête préliminaire de la part de la justice US. Une enquête toujours en cours à l'heure actuelle semble-t-il. Le procès contre Amazon pourrait aussi avoir pour but de prouver qu'Apple est sérieux dans la protection de la marque App Store, dont Microsoft conteste par ailleurs le dépôt arguant du caractère générique des termes App et Store 

Android en accusation

L'action engagée par Microsoft à l'encontre de Barnes & Noble, Foxconn et Inventec, paraît plus sérieuse. L'éditeur accuse en effet Barnes & Noble d'utiliser la plateforme Android pour son eBook et reproche à Foxconn et Inventec de le fabriquer. Or, selon le responsable juridique de Microsoft, Horacio Gutierrez, Android enfreindrait un certains nombre de brevets déposés par l'éditeur. Contrairement à HTC, qui verserait des royalties à Microsoft, les trois entreprises mises en cause auraient refusé de payer le moindre cent à la firme de Redmond. D'où l'action entamée devant la commission du commerce international US et le tribunal du district de Washington.

C'est également une question de droits qui oppose Imperium Holdings à la plus belle brochette de fabricants de smartphones qui soit, dont notre pomme préférée. C'est aussi la plus surprenante. Imperium Holdings est en effet un fonds d'investissement de Dallas plutôt actif dans le secteur médical et la promotion immobilière. C'est pourquoi on le soupçonne d'agir en sous-main pour deux petits spécialistes des composants (Conexant et ESS Technology). Le choix d'Imperium serait simplement dû au fait que la justice de l'Etat du Texas est réputée comme étant favorable aux « patents trolls », ces petites sociétés qui s'en prennent aux gros poissons pour obtenir un beau chèque de dédommagement.

Les brevets soit-disant pillés porteraient entre autre sur les capteurs CMOS (notamment de l'iPhone) et sur la correction de l'image.

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