Google Books : un juge retoque l’accord avec les auteurs US

Coup dur pour Google dans son vaste projet de numérisation de livres. Un juge fédéral new-yorkais a invalidé l’accord passé en 2008 avec les puissantes associations et syndicats d’auteurs américains, autour de Google Books. Les deux parties avaient conclu un accord suite à un procès intenté en 2005 par les associations d’auteurs pour non-respet de la propriété intellectuelle et du copyright.

Parmi leurs accusations, les auteurs reprochaient notamment à Mountain View d’avoir numérisé des millions d’ouvrages, sans autorisation de leurs auteurs. Un accord avait finalement été signé, créant un fonds de financement de 125 millions de dollars qui permettait de rémunérer les auteurs alors “oubliés” par Google dans son projet de numérisation.

Le juge aurait notamment estimé que les termes de l’accord donnait un certain avantage à Google face à la concurrence et considère le mécanisme posé entre les auteurs et Mountain View comme n’étant pas “équitable, adéquat ou raisonnable". Google avait en effet le droit de numériser sans autorisation et les auteurs devait ensuite demander le retrait, a posteriori donc, de leurs oeuvres (on parle de opt-out). Le juge estime nécessaire une révision de l’accord, en prenant en compte le principe d’opt-in.