L'Oasis s'ouvre un peu plus à l'Open Source

Afin de prendre davantage en compte les principes de l'Open Source, l'Oasis (Organisation for the Advancement of the Information structured Standard), organisme en charge de standardiser les services Web, a décidé de réviser sa politique en matière de propriété intellectuelle.

Les participants à un comité technique formé à partir du 4 aout 2009, auront la possibilité de se ranger derrière cette qualification – que l'organisme appelle Non Assertion Covenant  - , s'engageant alors à ne demander aucun droit de licence ("Royalty") aux personnes désirant implémenter ce standard.

L'Oasis affirme que ce mode est une demande de la communauté Open Source , tout en rappelant que les standards de l'organisme sont à 98% sous un mode « Royalty-Free ». Cette nouvelle option est davantage comparée à une prolongation de la GPL, explique l'organisme. Moins restrictif donc.

Le Non-Assertion mode (on parle de non-prétention à un droit) vient rejoindre le Reasonable and Non-Discriminatory (RAND), le Royalty-Free on RAND Terms, et le Royalty-Free on Limited Terms, tous trois considérés comme étant moins ouverts.

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Les politiques de propriétés intelectuelles de l'Oasis